Oust à Brocéliande

Publié le 21 février 2021

Sérent. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Sérent se réunira le mardi 23 février à 19 h 30 à la salle des fêtes.

En voici l’ordre du jour:

1- PRESENTATION DU PROJET DE LA SALLE DE SPECTACLE PAR LE CABINET BLEHER.
Le cabinet Bléher présentera le projet de la salle de spectacle située Place Saint Pierre.
2- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2021
Sur proposition de la commission finances, le conseil sera invité à se positionner sur le niveau d’aides à octroyer aux associations.
3- SOLLICITATION DES AIDES AU TITRE DE LA DSIL
Dans le cadre de la politique de l’Etat de soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales, la commune peut déposer des demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local. Deux programmes de travaux peuvent entrer dans ce cadre en 2021, la salle des fêtes et les vestiaires du camping (sous réserve d’économies d’énergie conséquentes). Le projet de réhabilitation de la salle de spectacles fera l’objet d’une brève présentation préalable.
4- PROGRAMME VOIRIE 2021
Sur proposition de la commission voirie, le conseil municipal sera invité à valider le programme de réfection des voies communales pour l’année 2021 et à solliciter les aides auprès du Département.
5- CESSION DU LOCAL COMMERCIAL ACCUEILLANT LA CAVE A VIN
Le conseil municipal sera appelé à se positionner sur le principe de cession du local accueillant actuellement la cave à vin. La consultation des services des domaines est en cours aussi, il est proposé que le conseil délègue au Maire la fixation du tarif de cession dudit local. Le prix sera déterminé au regard de l’avis qui sera rendu.
6- CESSIONS – ACQUISITION DE TERRAINS
Le conseil sera amené à examiner deux propositions de cession de terrains supposant une enquête publique (Bréman et la Ville Tinguyot) et une acquisition de terrain (régularisation à la ville Fichet).
7- MISES A JOUR DU BAIL DE CHASSE
Suite aux évolutions de propriétés forestières, il convient de modifier le bail de chasse et d’autoriser le Maire à signer le nouveau document.
8- ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR L’EXPLOITATION DE LA CARRIERE DE LA GRANDE HAIE
L’avis du conseil municipal est sollicité sur le projet d’exploitation de la carrière de la Grande Haie. Ce projet fera l’objet d’une présentation en séance
9- RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SATESE
La commune bénéficie des compétences du Service d’Appui Technique à l’Epuration et au Suivi des Eaux (SATESE) qui veille à la conformité du fonctionnement de la station d’épuration. Il est proposé de renouveler la convention pour une durée de 3 ans étant entendu que le coût annuel est de 800 € HT.
Le conseil est appelé à en délibérer.
10- CONVENTION D’ETUDES « AUDIT ET ASSISTANCE POUR LES MARCHES D’ASSURANCE »
Les marchés d’assurance arrivent à leur terme le 31/12/21. Afin d’organiser une nouvelle consultation et compte tenu de la complexité technique et administrative de ce dossier il est proposé de faire appel à un cabinet spécialisé. Il est proposé de travailler avec Consultassur. Le coût de la prestation s’élève à 2100 € HT.
11- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
La Société TDF propose de renouveler la convention d’occupation du domaine public pour une durée de 15 ans relative à l’implantation du pylône de téléphonie sis à la suais (près du terrain de rugby). Le montant du loyer annuel s’élève à 2500 € dès la signature du présent contrat. Le loyer était auparavant de 1720 €.
12- ANNULATION DE LA REGIE TRANSPORTS SCOLAIRES
Cette compétence ayant été transférée il convient d’annuler la régie correspondante.
13- MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Au regard des besoins de service, il est proposé de majorer de deux heures (passage de 26 à 28 h hebdomadaire) le temps de travail d’une ATSEM. Ces heures sont effectivement réalisées sur l’année et étaient payées en heures complémentaires. Il s’agit donc d’une régularisation de la situation.
14- AFFAIRES DIVERSES