Publié le 7 novembre 2020
Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 10 novembre à 20 heures à la salle des fêtes de Malestroit.
L’ordre du jour:
Affaires à l’ordre du jour soumis à délibération du conseil municipal
Projet de délibération portant adoption du règlement intérieur du conseil municipal
projet de délibération portant sur le versement d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Malestroit
Projet de délibération portant délégation d’instruction du droit des sols à l’intercommunalité
Projet de délibération portant sur la cession à titre gratuit sans déclassement préalable de voirie départementale dans le domaine public routier communal
Affaires à l’ordre du jour pour information du conseil municipal
Communication des conclusions du rapport du commissaire enquêteur sur le projet de sécurisation du « Lac au Duc »
Communication sur le courrier adressé au Président de la République
Questions diverses
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