Saint-Malo de Beignon

Publié le 27 février 2020

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté se réunira ce jeudi 27 février à 18h30 à la salle polyvalente d’Augan.

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2020
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales – Avis du sur le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la Région Bretagne
5. Affaires générales – Gestion des équipements aquatiques – Reprise de la gestion de la piscine de Guer et dissolution du SIGEP
6. Affaires générales – Demande de subventions
7. Affaires générales – Demande de garantie d’emprunt par Espacil Habitat
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
8. Finances – Affectation des résultats
9. Finances – Vote de la fiscalité
10. Finances – Vote du taux GEMAPI
11. Finances : Budget annexe Déchets – Reversement partiel exceptionnel d’une quote-part du résultat d’investissement vers la section de fonctionnement
12. Finances – Budget principal et budgets annexes : Approbation des budgets
13. Commande publique – Marché de réalisation de contrôles périodiques de bon fonctionnement – assainissement non collectif
14. Commande publique – Marché de gardiennage et entretien de la déchèterie de Carentoir
15. Commande publique – Piscine de Guer – Joints du carrelage – Consultation des entreprises et attribution du marché
AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
16. Déchets : Validation des tarifs applicables aux professionnels
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
17. Mobilité – Adoption du schéma vélo
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS