Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Mauron, qui aura lieu ce jeudi 24 octobre 2019 à 19h00.

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
– Adoption de l’ordre du jour.
– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire.
II – FINANCES
2019/93 – Assainissement collectif : rapport annuel du délégataire 2018
2019/94 – Assainissement collectif : compte affermage 2018
2019/95 – Assainissement collectif : information au délégataire du transfert de compétence à Ploërmel Communauté au 01/01/2020
2019-96 – Assainissement collectif : reprise du résultat
III – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
2019/97 – Assainissement collectif : RPQS 2018
2019/98 – Assainissement collectif : rapport annuel du Satese 2018 et rapport de vérification annuelle du dispositif de d’autosurveillance et de calage analytique pour le système d’assainissement 2019
2019-99 – Eau potable – SIAEP : RPQS 2018
2019-100 -Eau potable – Eau du Morbihan rapport d’activité 2018
2019/101 – SMICTOM centre ouest : rapport d’activité 2018
2019/102 – Morbihan Energies : rapport d’activité 2018
IV – INTERCOMMUNALITE
2019/103 – Ploërmel Communauté : rapport d’activité 2018
V – FINANCES
2019/104 – Indemnité de conseil du trésorier – budget principal commune
2019/105 – BSH : garantie emprunt
2019/106 – FSL 2019 – subvention au département du Morbihan
2019/107 – Tarifs 2020 des services communaux
2019/108 – Accessibilité : demande de subvention au département du Morbihan
2019/109 -Petit patrimoine : demande de subvention au département du Morbihan
2019/110 – Budget principal : décision modificative n°03
VI – FONCIER
2019/111 – Lotissement de Claire Fontaine – prix des terrains
VII – VOIRIE
2019/112 – Voirie 2020 : demande de subvention au département du Morbihan au titre de l’EHVA 2020 (EX-PDIC)
2019/113 – Sentiers 2020 : demande de subvention au département du Morbihan au titre du PDIPR, entretien et maintenance des sentiers 2020
2019/114 – Centre bourg : plan de circulation et limitations de vitesse
VIII – URBANISME
2019/115 – Convention numérisation du PLU avec le PETR
2019/116 – Enquête publique : projet d’extension d’un élevage avicole à Néant sur Yvel
IX – FONCTION PUBLIQUE
2019/117 – RH – CDG 56 – convention archives
X – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES


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