Oust à Brocéliande

Publié le 7 octobre 2019

Sérent. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Sérent se réunira le mardi 8 octobre à partir de 20 heures à la mairie. Voici l’ordre du jour de cette réunion:

1. REALISATION DU NOUVEAU POLE CULTUREL – TRANSFERT DE LA MEDIATHEQUE – MISE EN RESEAU – SOLLICITATION DES AIDES –
Dans le cadre de la politique culturelle, il a été décidé de créer un pôle culturel accueillant notamment la médiathèque dans les locaux de l’ancien musée du costume et de l’espace exposition. Après consultation une équipe de maîtrise d’oeuvre a été retenue RIGUIDEL (Etel). L’estimatif complet de la réalisation de l’ensemble (dont la maison « Mainguy ») est estimé à 460 000 € HT. Le fonctionnement de ce pôle culturel et en particulier de la médiathèque serait étudié dans le cadre d’une coopération avec les communes de Saint Guyomard et Lizio. Il est proposé de valider le principe de cette mise en réseau avec les communes voisines et de solliciter les aides des partenaires institutionnels en particulier celles de la DRAC. Un travail en commission sera effectué pour affiner le projet.
2. SUBVENTION AU BENEFICE DE L’OGEC DE L’ECOLE SAINT JOSEPH
L’école Saint Joseph a sollicité un complément d’aides à hauteur de 579 € pour l’équipement informatique des classes. En intégrant cette nouvelle dépense, le montant global des aides accordées n’excèderait pas le montant des dépenses informatiques effectués pour l’école publique. En conséquence il est donc proposé de répondre favorablement à cette demande.
3. SUBVENTION AU BENEFICE DE PLUM FM
La commune s’est engagée dans le dispositif régional visant à valoriser le gallo. Dans ce contexte, Plum’FM a effectué une programmation spéciale en Mai dans le cadre du mois du Gallo. La Région a déjà soutenu cette action à hauteur de 550 € et la commune est invitée à accorder une subvention équivalente pour équilibrer les comptes.
4. CONVENTION POUR LE FESTIVAL DU LIVRE JEUNESSE
Le conseil est invité à autoriser le Maire à signer la convention avec OBC en vue de l’organisation du festival du livre jeunesse 2020. Cette convention fixe la répartition des tâches administratives et des coûts financiers.
5. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « SATESE » AVEC LE DEPARTEMENT
Il est proposé de prolonger la convention définissant les missions du Service d’Appui Technique à l’Epuration et au Suivi des Eaux (SATESE) avec le Département pour une durée d’un an. Elle prendra effet à compter du 1er janvier 2020.6.

6-ENQUETE PUBLIQUE : RESTAURATION DU BASSIN VERSANT DE LA CLAIE
Le conseil municipal est invité à émettre un avis sur le projet de restauration du bassin versant de la Claie. Ce projet qui concerne une vingtaine de communes, vise à préserver la qualité du milieu et à améliorer la qualité de l’eau. Ce projet fait l’objet d’une enquête publique qui se déroule du 30/09 au 16 octobre.
7. BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE
Suite à une modification du marché avec l’entreprise en charge de l’aménagement paysager, il est nécessaire de prévoir des crédits pour compenser les pénalités à hauteur de 2500 €.
La DM se présente comme suit :
Dépenses : 6711 – Pénalités : 2500 €
022 – Dépenses imprévues : 7 500 €
6522 – reversement au budget principal : 15 000 €
Recettes : 7015- vente de terrains : 25 000 €
8. ADMISSIONS EN NON-VALEUR
A la demande de M. le Trésorier, le conseil sera invité à accepter en non-valeur un ensemble de titres.
Les montant s respectifs par budget sont :
Budget principal : 1 155,61 €
Pôle santé : 4,07 €
Commerces : 21,26 €
Assainissement : 0,41 €
9. PLU : CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL
La révision intégrale du PLU allant prochainement débuter, il est proposé de constituer un groupe de travail pour préciser les contours du futur projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
10. MAINTIEN DES SERVICES PUBLICS
Il sera proposé de soutenir les actions visant à maintenir les services du trésor public en milieu rural.
11. QUESTIONS DIVERSES
Point sur les projets en cours
Questions intercommunales