Oust à Brocéliande

Publié le 26 mars 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté (OBC) se réunira le jeudi 28 mars à 18 h 30 au siège de la communauté de communes à Malestroit. On suivra attentivement les décisions prises en matière budgétaire…

ORDRE DU JOUR

Intervention du bureau d’études, Mobhilis : Présentation du schéma directeur vélos
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 28 février 2019
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales – Dissolution du SIGEP de Guer
5. Affaires générales – Dissolution du syndicat mixte du vauvert
6. Développement économique : Demande de subvention Initiative Pays de Ploërmel
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
7. Finances – Affectation des résultats
8. Finances – vote de la fiscalité
9. Finances – vote du taux GEMAPI
10. Finances – validation des attributions de compensation
11. Finances – Budget principal et budgets annexes : Approbation des budgets
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
12. Développement économique : Aide au dernier commerce – révision du montant du fonds de concours
13. Développement économique : Aide à l’installation des agriculteurs – révision du montant de la prime
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR GUY DROUGARD
14. Environnement – Compétence « Prévention des inondations » : Protocole de transfert de la compétence entre OBC et EPTB vilaine
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
15. Tourisme – Mise en place de l’application Hermine – Demande de participation de l’OBC
→ QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS