Oust à Brocéliande

Publié le 20 septembre 2018

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du Jour du conseil municipal de Guer qui se réunira le 21 Septembre 2018 à 18 h 30.
I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2018
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
DIA
LISTE DES DECISIONS DU 18/06/2018 AU 31/08/2018
N° Référence Date Objet
2018-07 18/06/2018 FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
2018-08 27/06/2018 FIXATION DES TARIFS GUER EN FETE EDITION 2018
2018-09 03/07/2018 MARCHE PUBLIC ACQUISITION DE VEHICULES ROUTIERS
2018-10 09/07/2018
MARCHE PUBLIC « TRAVAUX DE REFECTION AU COMPLEXE SPORTIF DE
SAINT-GURVAL »
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. RESSOURCES HUMAINES : Apprentissage_.Recours à un apprenti service Cadre de Vie
2. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des Effectifs_ Modification
3. FINANCES LOCALES : Taxe d’assainissement – Part communale 2019
4. FINANCES LOCALES : Budget Ville 2019 – Décision modificative n°2
5. COMMANDE PUBLIQUE : DSP Assainissement Collectif – Rapport du délégataire VEOLIA 2017
6. ASSAINISSEMENT : Assainissement Collectif _ RPQS 2017
7. INTERCOMMUNALITE : Syndicat d’Eau du Morbihan – RPQS 2017 Eau Potable
8. INTERCOMMUNALITE : Syndicat d’Electrification du Morbihan_Transfert compétence maintenance de l’éclairage public
9. AFFAIRES GÉNÉRALES

-Installations Classées Enquête Publique – GAEC BELAIR à GUER
– Information au Conseil municipal sur les mises à disposition de personnel auprès
d’associations sportives