Oust à Brocéliande

Publié le 11 avril 2018

OBC. Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire de l’OBC (Oust à brocéliande Communauté) qui se tiendra jeudi 12 avril à 18h30 au complexe des Nouettes à Saint Abraham:

Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Liste des décisions et délibérations prises par délégation du conseil
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Affaires générales : Validation du projet de territoire
2. Affaires générales : SCOT – Avis du Conseil
3. Affaires générales : modification des statuts du Syndicat Mixte du Vauvert
4. Vie sociale et associative : Conventionnement et attributions de subventions
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
5. Finances : Vote de l’attribution de compensation
6. Finances : Vote des budgets (principal et annexes)
7. Commande publique : liste des marchés conclus en 2017
8. Commande publique : marché téléphonie (consultation / attribution)
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
9. Développement économique : Dispositif Artisanat
10. Développement économique : Mise en place d’un dispositif d’aide à l’installation des agriculteurs
11. Développement économique : Mise en place d’un dispositif d’aide aux communes pour le commerce ou service de proximité
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS