Publié le 7 avril 2015

Malestroit : Musée de la résistance : le recours au menu du conseil

C’est un conseil municipal très copieux et très attendu qui va se dérouler ce mardi 7 avril à Malestroit. Très copieux, parce qu’il y a de nombreux points à l’ordre du jour dont les questions financières et le budget (voir c-dessous). Très attendu parce que cet ordre du jour comporte une question portant sur les suites du recours concernant le musée de la résistance devant le tribunal administratif. Cette question avait été abordée lors de la dernière réunion du conseil communautaire de la CCVOL, le président Alain Launay ayant une nouvelle demandé à Malestroit de retirer son recours. Bruno Gicquello, le maire de Malestroit avait alors répondu, en substance, que la décision en revenait à son conseil municipal et que le sujet serait abordé lors de la commission des finances qui s’est réunie mardi dernier. Depuis, tout le monde voudrait bien savoir ce que cette commission a décidé. Invariablement, Bruno Gicquello répond que « tout le monde n’était pas là et que la décision sera prise lors du conseil municipal », c’est à dire mardi soir. Il semble que les avis soient très partagés sur l’issue de ce vote qui aura quel qu’il soit des conséquences importantes sur la vie locale et communautaire.

Voici l’ordre du jour de cette réunion, prévue mardi 7 avril à 20 heures :

Finances :

Présentation des Comptes de gestion 2014, Comptes Administratifs 2014, affectation des résultats 2014 et Budgets Primitifs 2015

– Budget annexe du Lotissement de la Gare

– Budget annexe du Lotissement de la Croizedo

– Budget annexe de la Maison de Santé Pluridisciplinaire (uniquement budget primitif) –

Budget principal de la commune

– Vote des taux d’imposition 2015

Affaires financières diverses :

Subventions aux associations : montants 2015

Subventions exceptionnelles : Marchés de la Nature – Club de la Joie de vivre –

Subvention au comité des fêtes : renouvellement convention d’objectifs (approbation et autorisation de signature du Maire)

– Locaux saisonniers pour artistes ou artisans d’art dans le centre ancien : proposition de convention (approbation et autorisation de signature pour le Maire)

– Indemnités des élus : confirmation majoration pour ancien chef-lieu de canton

– Indemnité de gardiennage de l’église 2015

– Maison de Santé Pluridisciplinaire :

– Acquisition de terrains appartenant à l’hôpital pour implantation de la MSP

– Mission d’accompagnement juridique

– Cession gratuite par l’hôpital des anciens bâtiments (face au calvaire)

– Cession gratuite par l’hôpital des bâtiments et terrains annexes de la chapelle Ste Anne

– Bail emphytéotique pour les bâtiments et terrains annexes de la chapelle Ste Anne : décision de principe

– Vente d’un terrain de 113 m² aux Gaudinaies

– Tarifs des Terrasses 2015

– Eclairage du Chemin de halage : demande de subvention à la Région et avenant au Plan d’aménagement patrimonial.

Intercommunalité :

– Syndicat du Groupe Scolaire Public : convention pour frais d’affranchissements (approbation et autorisation de signature du Maire)

– Instruction du droit des sols : transfert de compétence à la CCVOL

– Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et communales au sein de la CCVOL

– Local Office du Tourisme à l’Espace culturel Le Pass’temps : renouvellement convention de mise à disposition avec la CCVOL (approbation et autorisation de signature du Maire)

– Musée de la Résistance : suite du recours au tribunal administratif

Personnel communal :

– Création d’un poste de rédacteur territorial à compter du 1er octobre 2015

Urbanisme :

– Zone de Protection du Patrimoine Urbain et Paysager (ZPPAUP): transformation en Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Questions diverses

– Installation et exploitation d’une ligne électrique : convention avec ERDF – Locaux mis à disposition de l’Association pour le Développement Economique du Pays de Malestroit (ADEM): avenant à la convention

Informations diverses

Ouverture à toutes propositions