Publié le 29 octobre 2014

CCVOL. Musée de la résistance : les communes ont commencé à voter

Un nouvel épisode de ce qu’on peut appeler « le feuilleton » du Musée de la Résistance est en cours d’écriture. En effet, si la CCVOL a accepté le transfert de cette compétence avec toutes les péripéties qu’on connaît, la décision n’est pas encore totalement acquise. Il faut désormais que chaque conseil municipal des 16 communes du territoire prenne une délibération entérinant cette décision. Et cette délibération doit être prise dans les trois mois qui suivent la décision de la CCVOL, c’est à dire d’ici le 31 décembre.

Dans l’absolu, on peut penser que les conseils municipaux entérineront la décision de leur maire, mais on peut imaginer que certaines assemblées se prononcent différemment. Pour que le vote de la CCVOL devienne définitif (ndlr: sauf en cas de recours d’une des communes), il faut que :

-Soit 2/3 des communes de la CCVOL, représentant la moitié de la population vote favorablement. Cette hypothèse représente 11 communes et au moins 9750 habitants

-Soit, deuxième possibilité, que la moitié des communes représentant les 2/3 des communes votent favorablement. Cette hypothèse représente 8 communes et 13 000 habitants

Ce mercredi soir, c’est la commune de Saint-Abraham qui a mis ce point à l’ordre du jour de son conseil. Mais quatre autres communes ont déjà voté : Ruffiac, Missiriac, Lizio et le Roc-Saint-André. Nous n’avons pas le résultat du vote du Roc-Saint-André, mais les trois autres ont adopté la délibération prise par la CCVOL, c’est à dire validant le rapport de la CLECT (Commission d ‘évaluation des transferts de charges), vivement contesté par Malestroit et Saint-Marcel et acceptant la prise de compétence du msuée par la CCVOL.