Publié le 20 mai 2015

CCVOL. Musée de la résistance : vers un nouveau bras de fer

La réunion du conseil communautaire de la CCVOL se déroulera ce jeudi soir à Missiriac. Elle promet d’être longue et… animée. A l’ordre du jour figure en effet le point suivant : « Musée de la Résistance Bretonne : retrait de la partie litigieuse de la délibération C2014-120 ». C’est peut-être pas très explicite pour le grand public, mais on va essayer de vous décrypter ça.

En fait ce point, s’il est adopté par l’assemblée, annule purement et simplement une précédente délibération portant sur le transfert de charges liées au musée entre les deux communes membres du SIVU, Saint-Marcel et Malestroit. Ce qui veut dire que la CCVOL va tout remettre à plat. C’est évidemment lié à la polémique qui oppose la CCVOL à la ville de Malestroit, laquelle conteste le fait de devoir payer 20 000 euros par an de contribution sans limite dans le temps.

Cette décision avait été prise par la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Cette affaire a donné lieu à de multiples péripéties dont nous avons régulièrement rendu compte pour en arriver à la situation suivante : Malestroit a engagé un recours en justice contre la décision de la CLECT et la CCVOL fait pression depuis plusieurs semaines pour que la commune retire ce recours. Dernier épisode en date de ce feuilleton, le conseil municipal de Malestroit a proposé d’envisager le retrait de son recours sous réserve que la CCVOL s’engage à revoir le dossier dans 5 ans (voir notre article et la vidéo de cette délibération en cliquant ici).

Une nouvelle CLECT? On pensait donc qu’une porte de sortie se profilait, mais en fait on s’oriente vers une nouvelle partie de bras de fer dont la commune de Saint-Marcel pourrait être une victime colatérale. Selon Alain Launay que nous avons interrogé sur ce point, la proposition de Malestroit « n’est pas claire ». Ainsi, lors du dernier bureau des maires, un certain nombre d’entre eux auraient demandé l’annulation de la première CLECT et la convocation d’une nouvelle commission. Ce qu’a visiblement accepté le président. « Tout ça a assez duré… », estime-t-il.

La convocation de la nouvelle CLECT, c’est donc l’épée de Damoclès que fait planer la CCVOL sur la tête de Malestroit pour tenter de forcer la ville à retirer son recours. Car, selon la direction de la CCVOL, cette nouvelle CLECT pourrait décider de fixer, non pas à 20 000 euros, mais à plus de 40 000 euros (on parle même de 48 000 euros) la participation annuelle de Malestroit au transfert de charges liées au musée. La participation de Malestroit, mais aussi de… Saint-Marcel. Car le sort de ces deux villes est lié dans cette affaire, alors que Saint-Marcel, s’est rangée depuis longtemps aux arguments de la CCVOL pour accepter les 20 000 euros.

Quelles conséquences? On imagine bien que loin d’apaiser les tensions, cette décision risque bien d’attiser à nouveau les braises entre les deux collectivités. Il est probable que cela confortera Malestroit dans la poursuite d’un recours en justice qui pourrait durer des années. Or, d’ici là, bien des choses auront changé : des élections auront peut-être modifié les hommes et la CCVOl n’existera peut-être plus dans sa structure actuelle si la stratégie incitant aux fusions se poursuit. Et les échéances dans ce domaine semblent plus rapides que la vitesse de la machine judiciaire. D’autant que rien n’empêche la ville de Malestroit de bloquer le versement de sa contribution en attendant la décision de justice.

Par contre, c’est Saint-Marcel qui pourrait bien payer les pots cassés. Car si le scénario dont nous traçons le contour se confirme, elle serait, elle, condamnée à payer la somme fixée par la CLECT, ce qui serait un terrible coup pour ses finances. « C’est clair, Saint-Marcel n’a pas les moyens de payer 48 000 euros par an… », nous a confirmé Joël Leveau, le maire de Saint-Marcel, qui ne cache pas son inquiétude sur la tournure que prennent les évènements, pris au piège d’un conflit dont il n’est pas partie prenante.

Existera-t-il encore une possibilité de négociations? « Après on verra, on discutera… », nous a déclaré Alain Launay. Mais il semble plus que l’on s’oriente vers une radicalisation des positions, peu propice à déboucher sur un terrain d’entente…

Ordre du jour du conseil communautaire