Ploërmel Communauté

Publié le 2 décembre 2020

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal de la commune de Val d’Oust se tiendra le jeudi 3 décembre 2020 à 19h00 à la salle des Nouettes à La Chapelle-Caro (VAL D’OUST).

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente réunion ;
2. Urbanisme :
– Délibération pour la prise de compétence ou non de Ploërmel Communauté en matière d’urbanisme (PLUi).
– Délibération sur le zonage des eaux pluviales.
– Vente de délaissé de terrain à Tréguguet (Quily).
3. Travaux – voirie :
– Attribution du marché de voirie.
– Convention avec le SDEM pour remplacement des câbles Avenue Y. Rober (La Chapelle-Caro)
– Informations diverses.
4. Bâtiments :
– Informations sur la réorganisation de l’accueil / Agence postale.
– Extension des locaux techniques au Clos Joubaud.
5. Ressources humaines :
– Prime Covid.
– Avancement de grade.
– Tableau des effectifs.
– Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
6. Finances :
– Proposition d’exonération de loyers Comptoir à Quily (mois de novembre, décembre, janvier).
– Exonération de la participation pour l’association de danse JC K LITY ART pour les mois de novembre, décembre et janvier.
– Versement d’une subvention d’équilibre pour le CCAS.
– Proposition de remise gracieuse pour La Tour à Pizza (La Chapelle-Caro).
7. Informations :
– Pose d’une antenne relais au lieu-dit Le Lesnot (La Chapelle-Caro).
– Création d’un groupe de travail pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde.
– Informations sur l’association foncière de remembrement.
– Dématérialisation des déclarations meublés touristiques avec l’outil Déclaloc.
– Informations diverses.