Pays de Mauron

Publié le 9 juin 2020

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Mauron aura lieu le jeudi 11 juin 2020 à 19h00 au centre social.

En voici l’ordre du jour:

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

2020/41 – Créations et élections des membres de commissions municipales

2020/42 – Création et désignation des membres de groupes de travail

2020/43 – Désignation des représentants et délégués de la commune au sein des organismes extérieurs

2020/44 – Election des membres de la CAO

2020/45 – Election des membres de la CCID

2020/46 – Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS

2020/47 – Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS

II – FINANCES

2020/48 – Budget principal – décision modificative n°01

2020/49 – CDG 56 – avenant à la convention cadre d’accès aux services facultatifs

2020/50 – Règlement des services péri scolaires et tarifs

III – VOIRIE

2020/51 – Conventions de servitude au profit de MEGALIS pour l’implantation d’armoires techniques sur domaine public

2020/52 – Crâne – déclassement d’une partie du chemin rural

2020/53 – Ville es Zalos : incorporation au domaine public de la parcelle YI 353

IV- DOMAINE ET PATRIMOINE

2020/54 – Garderie à l’école saint Pierre – convention pour la mise à disposition des locaux

2020/55 – Rue Abbé Chesnais – détermination du prix de vente de la parcelle ZP n°121

2020/56 – Félix Bellamy – création d’une classe ULIS au 01/09/2020