Publié le 19 septembre 2018
Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Questembert se réunira le lundi 24 Septembre 2018 à 20 heures à la mairie. Voici l’ordre du jour de la réunion
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25 juin 2018
-AFFAIRES GENERALES
Règlement intérieur d’utilisation des salles communales et sportives
Charte de communication
-FINANCES
Produits irrécouvrables
Modification de l’autorisation de programme / Construction école maternelle
Budget principal / Décision modificative n°1
Redevance pour l’occupation du domaine public / GRDF
-RESSOURCES HUMAINES
Personnel communal : Modification du montant de la prestation repas
-INFORMATIONS
Délégation dans le cadre de l’article L2122-22 article 74 (demandes de subventions)
Délégation dans le cadre de l’article L2122-22 : article 4 (Commande publique) et article 5 (Occupation du domaine public)
Délégation dans le cadre de l’article L2122-22 article 15 (déclarations
d’aliéner)
Mise à disposition de locaux / IRIS Cinéma
Rentrée Scolaire
Présentation de films
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