Oust à Brocéliande

Publié le 25 novembre 2025

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira ce mercredi 26 novembre 2025 à 19 h 30 à la mairie.

L’ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 29 septembre 2025 ;
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

Sujets soumis à délibération :

a- Service public de l’assainissement collectif – Rapport annuel – 2024
i. Commission de contrôle financier – rapport – année 2024
b. Tarifs 2026
i. Service municipaux généraux : photocopies – funéraire – locations – ventes – interventions des services techniques
ii. Service municipal de garderie périscolaire
iii. Service municipal de restauration scolaire
iv. Service de l’assainissement collectif

-Surtaxe d’assainissement collectif

-Participation à l’assainissement collectif (PAC)

-Redevance « Performance des systèmes d’assainissement collectif»

c. Loyers Communaux
i. Loyers communaux – revalorisation au 01.01.2026
d. Finances – Budgets
i. Ecritures de fin d’année – DM – exercice budgétaire 2025
ii. Indemnité de gardiennage des églises – année 2025
iii. Bailleur social NÉOTOA – réhabilitation de 14 logements rue des Mimosas – demande de garantie d’emprunt
e. Lutte contre les nuisibles
i. Indemnisation des piégeurs de ragondins pour 2025
f. Affaires scolaires
i. Ecole publique – frais de fonctionnement pour refacturation aux communes extérieures – année 2024/2025
ii. Ecoles privées – participation financière 2026 au titre des contrats d’association
g. Ressources humaines
i. Avancements de grade – taux de promotion 2025
ii. Mise à jour du tableau des effectifs : avancements de grade – suppression d’emplois – augmentation de la durée hebdomadaire de postes d’adjoints techniques à temps non complet et créations d’emplois temporaires.
iii. Noël des enfants du personnel 2025 – attribution de bons d’achat
iv. Noël les agents 2025 – attribution de bons d’achat
v. ETA le Bois Jumel – Contrat de prestation
h. Organismes extérieurs
i. Morbihan Énergies – modification des statuts
i. Questions diverses et informations municipales