Oust à Brocéliande

Publié le 15 octobre 2023

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Malestroit se réunira la mardi 17 octobre à 20 heures, salle du conseil municipal (salle Nominoë).

Affaires à l’ordre du jour soumises à délibération du conseil municipal:

-Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

-Projet de délibération pour la prise de possession d’un immeuble sans maître

-Projet de délibération portant cession d’une portion de parcelle de terrain communal

-Projet de délibération portant sur la formation d’une commission communale « plan local d’urbanisme »

-Projet de délibération portant adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 56 au 1er janvier 2024

-Projet de délibération portant clôture du budget annexe « lotissement de la Croizedo » au 31 décembre 2023

-Projet de délibération portant adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

-Projet de délibération portant détermination du taux de promotion

-Projet de délibération portant création d’un poste d’adjoint technique principal 2è classe

Informations et questions diverses

-Information portant sur les travaux en cours:

Chantier « rue au Froment et rue aux Anglais »

Travaux du VOSA

-Information portant sur l’accroissement des tarifs de l’électricité au 1er janvier 2024