Oust à Brocéliande

Publié le 10 septembre 2023

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 12 septembre à 20 heures à la salle Nominoë.

L’ordre du jour:

Affaires à l’ordre du jour soumis à délibération du conseil municipal

-Approbation du procès verbal de la séance du 9 juin 2023

-Projet de délibération portant approbation du projet d’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

-Projet de délibération portant approbation du contrat de partenariait pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte « Ecowatt »

-Projet de délibération portant sollicitation de subventions auprès du conseil régional de Bretagne au titre du programme « Bien vivre en Bretagne »

-Projet de délibération portant subvention au centre communal d’action sociale

-Projet de délibération portant transfert du siège du Vallon d’Oust Syndicat d’Assainissement

-Projet de délibération portant acceptation d’un don de la famille Briand de 300 euros pour la rénovation de l’Hôtel de Ville

-Projet de délibération portant dérogation au repos dominical pour l’année 2024

-Projet de délibération portant création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet

-Projet de délibération portant renouvellement de la convention avec le centre de gestion relative à la médecine professionnelle et préventive

-Projet de délibération portant cession d’un bien (tracteur Zetor)

-Projet de délibération portant fixation de l’indemnité de gardiennage de l’église

Informations et questions diverses

-Travaux structurants du VOSA