Oust à Brocéliande

Publié le 27 mars 2023

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 28 mars à 20 heures à la salle du conseil (salle Nominoë).

L’ordre du jour:

Affaires à l’ordre du jour soumis à délibération du conseil municipal:

Approbation du procès verbal de la séance du 7 février 2023

Projet de délibération portant sur l’admission en non valeur d’impayés

Projet de délibération portant sur:

L’approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2022 pour le budget communal et les budgets annexes

L’affectation des résultats pour le budget communal et les budgets annexes

Le vote des taux d’imposition

Le vote des budgets primitifs 2023-Commune et budgets annexes

Projet de délibération portant sur l’attribution des subventions ordinaires aux associations

Projet de délibération donnant habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan en vue de souscrire un contrat d’assurance des risques statutaires du personnel

Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la préfecture du Morbihan au titre du « fonds verts » – Projet Hôtel de Ville

Projet de délibération portant adoption du règlement d’occupation du domaine public

Projet de délibération portant désignation de deux représentants de la commune au sein de l’association COJEM

Informations et questions diverses

Information portant sur la mise en enquête publique du projet d’AVAP (aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine)