Oust à Brocéliande

Publié le 14 mars 2023

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Oust Brocéliande Communauté se déroulera le jeudi 16 mars 2023 à 18h30 à Bohal (Salle multifonctions rue du stade, parking chemin André Gondet):

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

-Désignation du secrétaire de séance

-Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 9 février 2023

-Administration Générale– Objet : Désignation de représentants au conseil territorial de santé

-Administration générale – Objet : maintenance des candélabres – convention de transfert de compétences

-Ressources humaines – Objet : Convention financière de reprise du compte épargne temps

-Ressources humaines – Objet : Mise à jour du tableau des effectifs

-Ressources humaines : dispositif service civique – accueil d’un volontaire pour la mission « ambassadeur Mobilités »
AFFAIRE PRESENTEE PAR LE PRESIDENT ET MARIE-HELENE HERRY

-Objet : Finances : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB), présenté conjointement par le Président et la VP Finances
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE

-Objet : Modalités de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024
AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY

-Objet : Finances – Subvention d’équilibre des budgets annexes (fonctionnement et investissement)

-Objet : Finances – Dépenses d’investissement 2022 – Engagement, liquidation, mandatement à
hauteur de 25%

-Objet : Finances – Durée d’amortissement des biens acquis depuis 2022 – nomenclature M57- Tous
budgets
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY

Objet : Economie – Extension du PA des Broussards – Permis d’aménager
AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL

Objet : Déchets : Mise en place d’une tarification en cas de perte des cartes d’accès

Objet : Déchets – Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères – Approbations des tarifs 2023 pour les particuliers – Nouvelle catégorie de redevable

Objet : Schéma directeur d’assainissement collectif et étude préalable aux transferts de compétences assainissement collectif et eaux pluviales sur le territoire d’Oust à Brocéliande Communauté
QUESTIONS DIVERSES