Oust à Brocéliande

Publié le 26 septembre 2021

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 29 septembre à 18 heures à la salle Artémisia de La Gacilly.

Voici l’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu des séances du 27/05 et 08/07/2021

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines – Recrutement d’un contrat aidé

Economie – Plan de financement Chef de projet – Petite ville de Demain

AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE

Tourisme – Accompagnement de la Région Bretagne au titre de son dispositif d’aide «Sites
d’exception naturels et culturels pour la sélection des projets 2020

AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY

Finances – Suite à l’approbation du rapport de la CLECT par les conseils communaux, calcul de la nouvelle AC pour 2021

Finances – Modalités de répartition du FPIC 2021

Finances – Fiscalité – Suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles

Finances – Exonération des pénalités en faveur de l’entreprise LUXOHM

Finances – Budget principal – DM 5 – Prolongation de la validité du dispositif Pass commerce et artisanat

Finances – Budget Culture-Tourisme – DM3 – Achat de livres dans le cadre de France Relance

Finances – Budget Culture-Tourisme – DM4 – Complément de versement de subvention les nouveaux chevaliers de Brocéliande

Finances – Budget Equipements aquatiques – DM 3 Constatation des annulations à faire suite intégration du SIGEP au sein de l’EPCI.

Finances – Budget Parcs d’activité – DM 2 – Virement de crédit pour les travaux de réparation sur le réseau électrique suite à vol de câble électrique.

Finances – Budget Déchets -DM 1 – Complément de crédit pour honorer les créances irrécouvrables à venir

Finances – Budget Déchets – DM 2 – Complément budgétaire pour étude d’harmonisation

AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY

Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest tranche 2 – Modification de pièce du permis
d’aménager

AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL

Environnement – Protocole de transfert de la compétence entre DOBC et EPTB vilaine pour la compétence « Prévention des inondations » – Avenant 1 portant sur les modalités de versement de la participation financière des EPCI

AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY

Service à la population – Fonds de soutien exceptionnel aux associations PASS ASSO_ Adoption des montants.

QUESTIONS DIVERSES