Ploërmel Communauté

Publié le 11 mai 2026

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Val d’Oust se réunira le mardi 12 mai 2026 à partir de 19 heures à la mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour :

PROPOS LIMINAIRES :

-Désignation du secrétaire de séance

-Décisions du Maire

ADMINISTRATION GENERALE :

-Désignation d’un membre supplémentaire pour siéger à Morbihan Energies

-Constitution de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)

-Désignation des membres pour siéger à la CLECT

URBANISME :

-Rue des Fougères : Rétrocession à la Commune des parcelles AB 0187 et AB 0188 (régularisation)

-Lotissement du Clos Joubaud : Choix d’aménagement de la parcelle

FONCIER :

-Avis sur l’arrêté portant servitude d’utilité publique en faveur de l’entreprise PRESTIA BRETAGNE

CULTURE :

-Pôle culturel et associatif le Patio : Adoption d’un règlement intérieur

QUESTIONS DIVERSES