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Pays de Josselin

Publié le 24 septembre 2025

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

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La prochaine réunion du conseil municipal du Val d’Oust aura lieu le jeudi 25 septembre 2025 à 19h00, salle du conseil à la mairie de Val d’Oust

ORDRE DU JOUR:

PROPOS LIMINAIRES
-Désignation du secrétaire de séance.
-Adoption du Procès-Verbal du 2 juillet 2025.
-Décisions du Maire.
URBANISME
-Cession d’une emprise de 34 535 m2 sur la parcelle ZM 433
ENVIRONNEMENT
-Adoption du plan de coupes de bois en forêt communale relevant du régime forestier pour l’année 2026 et fixation du prix de vente.
CITOYENNETE
-Mise en place d’un Conseil Municipal des enfants et approbation du règlement.
FINANCES
-Fixation de la redevance d’occupation du domaine public.
-Admissions en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES
-Création d’un emploi permanent à temps non complet au grade d’adjoint technique territorial.
QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

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