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Pays de Josselin

Publié le 24 septembre 2025

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal du Val d’Oust aura lieu le jeudi 25 septembre 2025 à 19h00, salle du conseil à la mairie de Val d’Oust

ORDRE DU JOUR:

PROPOS LIMINAIRES
-Désignation du secrétaire de séance.
-Adoption du Procès-Verbal du 2 juillet 2025.
-Décisions du Maire.
URBANISME
-Cession d’une emprise de 34 535 m2 sur la parcelle ZM 433
ENVIRONNEMENT
-Adoption du plan de coupes de bois en forêt communale relevant du régime forestier pour l’année 2026 et fixation du prix de vente.
CITOYENNETE
-Mise en place d’un Conseil Municipal des enfants et approbation du règlement.
FINANCES
-Fixation de la redevance d’occupation du domaine public.
-Admissions en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES
-Création d’un emploi permanent à temps non complet au grade d’adjoint technique territorial.
QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

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