Oust à Brocéliande

Publié le 9 avril 2025

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira ce jeudi 10 avril à 19 h 30 à la mairie, salle du conseil.

L’ORDRE DU JOUR

1- Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 27 mars 2025 ;
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
3- Intervention de Monsieur David BIORET, Conseiller aux décideurs locaux du ressort de la DDFIP du Morbihan
4- Sujets soumis à délibération :
a. Exercice budgétaire 2024
i. Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) de l’exercice 2024 –
Affectations et reports de résultats

Budget annexe – Assainissement collectif

Budget annexe – Lotissement Bel Orient

Budget annexe – Lotissement les Pommiers

Budget annexe – Maison de santé pluridisciplinaire

Budget principal de la Commune avec :

– Récapitulatif des actions de formation des élus financées en 2024 – Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de 2024 – Bilan annuel des indemnités versées aux élus
b. Subventions municipales
i. Fixation de l’enveloppe 2025 c. Fiscalité directe locale
i. Vote des taux pour 2025
d. Autorisations de programme et crédits de paiements 2023-2025
i. Mise à jour
e. Taxe d’aménagement
i. Fixation du taux
f. Budgets primitifs 2025
i. Budget annexe – Assainissement collectif
ii. Budget annexe – Lotissement Bel Orient
iii. Budget annexe – Lotissement les Pommiers
iv. Budget annexe – Maison de santé pluridisciplinaire

Budget principal de la Commune avec Présentation du programme d’investissement 2025
g. Patrimoine
i. Organisation des visites du Temple pour 2025
h. Cessions – acquisitions
i. Cession parcelle emprise parcelle YL 119 – Modificatif de numérotation de parcelle (sous réserve)
i. Questions diverses – informations municipales et communautaires