Oust à Brocéliande

Publié le 23 décembre 2024

OBC. Ca chauffe autour de la piscine de Malestroit

Les échanges ont été très vifs, jeudi lors de la réunion de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) de l’OBC qui se tenait juste avant le conseil communautaire. Cet organisme interne à la communauté de communes a pour but de déterminer le montant des compensations dues par l’une ou l’autre des parties lorsqu’un équipement est transféré de l’un à l’autre. Exemple : l’OBC a décidé de redonner la gestion de sa piscine à la commune de Sérent. C’est donc une charge que transfère l’OBC à la commune. Dans ce cas le transfert doit être neutre pour la collectivité qui reçoit ce qui donne lieu à une compensation financière de la part de la collectivité qui « dé-transfère ». Dans cet exemple, le montant de la compensation a été estimé à 160 000 euros. Ensuite, il peut y avoir des négociations jusqu’à ce qu’un accord mutuel soit passé. Et ça peut durer longtemps. Dans le cas de la piscine de Sérent, ces discussions sont toujours en cours…

Mais vendredi c’est un autre sujet qui a crispé les débats. Pour faire face à la flambée des coûts des piscines qu’elle gère, l’OBC a sollicité un élan de solidarité des communes pour contribuer à éponger le déficit évalué à 600 000 euros. Le principe étant que l’OBC prend à sa charge la moitié de ce déficit et que le reste soit partagé entre les communes selon une clé de répartition établie par la CLECT reposant sur le nombre d’habitants. Ainsi certaines communes qui ne payaient aucune contribution liées au fonctionnement de la piscine ont été sollicitées pour inscrire à leur budget plusieurs milliers d’euros. L’an dernier toutes les communes ont accepté d’intégrer cette charge supplémentaire, sauf deux. D’abord Sérent dans une première version puis Malestroit dans la seconde. Or, pour que cette répartition s’applique, il faut que toutes les communes l’acceptent.

Le sujet est revenu à l’ordre du jour de cette CLECT, jeudi donnant lieu à des éclats de voix. On ne connait pas le contenu exact des échanges, même s’ils ont été évoqués en début de séance. Sollicité, Bruno Gicquello s’explique bien volontiers sur le sujet avec un petit rappel du contexte. Il faut en effet se replonger dans le passé antérieur à la création de l’OBC pour comprendre le problème. Car la piscine est un projet qui remonte à l’époque de l’ex-CCVOL, la communauté de communes de Malestroit. A l’époque, la ville de Malestroit a acheté un terrain qu’elle a cédé pour l’euro symbolique à la CCVOL pour construire la piscine. La construction de l’équipement a été pris en charge par la communauté de communes. Au moment d’établir la fameuse répartition des charges transférées dont nous parlions plus haut, le conseil municipal de Malestroit avait accepté de verser 15 000 euros par an non sans quelques péripéties. Lorsqu’il y a quelques mois, l’OBC a fait appel à la solidarité intercommunale, pour combler le déficit, Malestroit a d’abord été sollicitée pour porter sa contribution à 28 000 euros. « Nous avions accepté par solidarité… », insiste Bruno Gicquello. Mais la municipalité de Sérent ayant refusée l’augmentation de sa participation -ce qui avait débouché sur la démission du maire-, quelques semaines plus tard, l’OBC formulait une nouvelle demande pour faire face à la charge nouvelle générée par le refus de Sérent. De 28 000 euros, la part de Malestroit était passée à 34 000 euros. Le conseil municipal avait alors trouvé la pilule trop indigeste, refusé cette nouvelle offre et décidé de revenir à sa délibération initiale : 15 000 euros par an à vie, un point c’est tout!

Si le sujet est revenu devant la CLECT, jeudi, c’est parce que le directeur des services fiscaux réclame la signature d’une convention entre la ville de Malestroit et l’OBC pour que le versement puisse avoir lieu. Et c’est là où ça a coincé fort. Bruno Gicquello a maintenu la position de son conseil municipal devant ses collèges de la CLECT, -15 000 euros et c’est tout- provoquant l’ire du président Jean-Luc Bléher. Celui-ci a qualifié l’attitude de Malestroit de « scandaleuse ». Ce dernier aurait même selon nos informations, menacé de porter l’affaire devant le préfet. « Il peut aller voir le préfet si il veut. Mais nous, on a une délibération actée par le conseil municipal qui accepte un versement de 15 000 euros par an. C’est celle-là qui fait foi », rétorque Bruno Gicquello. L’OBC envisage aussi de retenir les 34 000 euros sur l’attribution de compensation, c’est à dure la somme reversée aux communes au titre de la taxe professionnelle par l’OBC. Raison pour laquelle lors du vote de cette attribution de compensation, le président Jean-Luc Bléher a bien précisé que les montants indiqués sont « provisoires ». Reste encore à savoir si cette procédure est légale.

Bref, on n’a pas fini d’entendre parler de ce sujet…