Ploërmel Communauté

Publié le 11 septembre 2024

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Mauron aura lieu le jeudi 12 septembre 2024 à 19 heures en Mairie.

L’ordre du jour :

I – DOMAINE ET PATRIMOINE
2024/47 – Dénomination de lieudits pour certification à la base adresse locale.
2024/48 – Dénomination de places et de rues pour certification a la base adresse locale.
2024/49 – Acquisition de la parcelle section AC n°147.
2024/50 – Gendarmerie de Mauron – Exercice du droit de priorité parcelles AC n°106 et AC n°114.

II –ENVIRONNEMENT
2024/51 – EARL SAINT-MICHEL (Mauron) – Procédure d’enregistrement au titre des ICPE.
2024/52 – Société des Carrières de la Troche – Renouvellement de l’autorisation d’exploitation, étendre et approfondir la carrière de roches massives sur les communes de Paimpont et Tréhorenteuc.
2024/53 – Convention de participation de la réserve intercommunale de sécurité civile de Brocéliande en appui du SDIS 56.

III – FINANCES
2024/54 – Ploërmel Communauté : Convention de gestion des équipements liés à l’itinérance.
2024/55 – Taux et exonérations de la taxe d’aménagement.
2024/56 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation.
2024/57 – Budget principal – Décision modificative N°1.
2024/58 – Fonds friches – Avenant à la convention de financement relative à la rénovation de l’ancien EHPAD Saint-Jean.

IV – RESSOURCES HUMAINES
2024/59 – Recrutement de contractuels.
2024/60 – Apprentissage.
2024/61 – Modification du tableau des emplois et des effectifs