Oust à Brocéliande

Publié le 3 septembre 2024

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint Abraham se réunira en mairie, en session ordinaire, le mercredi 4 septembre 2024 à 19 h 30.

ORDRE DU JOUR :

1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 03 juillet 2024 ;
2) Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du fonds LEADER ;
3) Etude sur l’étang communal : choix d’un bureau d’étude ;
4) Etude sur l’étang communal : approbation de l’opération, du plan de financement et autorisation au maire pour solliciter des organismes financeurs ;
5) Admission en non-valeur de créances ;
6) Délégation consentie par le conseil municipal au maire pour l’admission en non-valeurs des créances de faibles montants ;
7) Département du Morbihan : Fonds de solidarité pour le logement – convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l’eau et de l’énergie ;
8) SAUR : présentation du compte de prestation de service de l’assainissement collectif 2023 ;
9) ENEDIS : conventions de servitude pour les parcelles cadastrées ZE 0209 et ZE 0166 ;
10) Affaires diverses.