Oust à Brocéliande

Publié le 25 mars 2024

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 26 mars à partir de 20 heures à la salle Nominoé.

L’ordre du jour :

AFFAIRES A L’ORDRE DU JOUR SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Approbation des procés verbaux des séances du 13 février 2024

Projets de délibérations portant sur :

-l’approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2023 pour le budget communal et le budget annexe

-l’affectation des résultats pour le budget communal et le budget annexe

-le vote des taux d’imposition

-le vote des budgets primitifs 2024-commune et budget annexe

Projet de délibération portant sur l’attribution des subventions ordinaires aux associations

Projet de délibération portant acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AW127

Projet de délibération portant acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AS82

Projet de délibération portant acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AZ224

Projet de délibération portant sur le rapport de la CLECT du 18 septembre 2023

Projet de délibération portant sur le rapport de la CLECT du 16 octobre 2023

Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la préfectuer du Morbihan au titre du « fonds vert » – projet de végétalisation du centre ville

Projet de délibération portant approbation d’une promesse synallagmatique de bail emphytéotique en vue de la réalisation d’une centrale photovoltaïque

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES