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Publié le 21 septembre 2022

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Mauron aura lieu le jeudi 22 septembre 2022 à 19h00 en Mairie.

Ordre du jour :

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

2022/62 – Mandat spécial – Congrès des maires

2022/63 – Proposition modification règlement intérieur du conseil municipal

II TRANSPORTS

2022/64 – Ploërmel Communauté – Convention de Prévention et de Sécurité́ relative au réseau intercommunal de transport des personnes RIV.

III – FONCIER

2022/65 – Cession à titre gratuit parcelle section ZT n°252 au Département (emprise RD 307) pour classement dans le domaine public.

IV FINANCES.

2022/66 – M57 – Choix nomenclature abrégée.

2022/67 – Tarif d’occupation du domaine public.

2022/68 -EPF – Avenant au montant du projet rue Duplessis et délégation pour la préemption des parcelles.

2022/69 – Morbihan Energies – 56127I2022013 – Convention financière – Programme SMART territoire – Redynamisation du centre-ville – Pose de fibre optique et équipements.

2022/70 – Demande de subvention exceptionnelle 2022 au Département du Morbihan.

2022/71 – Don d’objets liturgiques à la commune de Mauron assorti de conditions.

2022/72 – Budget principal – Décision modificative N°2.