Oust à Brocéliande

Publié le 31 mars 2021

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 2 avril à 18 h 30 à le vendredi 2 avril à 18h30 à la salle La Gare.

Ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2021
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions

IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

1. INTERCOMMUNALITE(5.7)_Prise de compétence mobilité
2. TRANSPORT (8.7)_Fixation tarifs navette GUER /SAINT-MALO-DE-BEIGNON /BEIGNON
3. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Tableau des effectifs_Modification
4. FONCTION PUBLIQUE(4.2)_ Recrutement de contractuels_ Année 2021
5. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Compte administratif et compte de gestion
6. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Compte administratif et compte de gestion
7. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de Chauffe_Compte administratif et compte de gestion
8. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement Camélias_Compte administratif et compte de gestion
9. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement Bellevue_Compte administratif et compte de gestion
10. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Affectation du résultat 2020
11. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Affectation du résultat 2020
12. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Affectation du résultat 2020
13. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement Camélias_Affectation du résultat 2020
14. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement Bellevue_Affectation du résultat 2020
15. FINANCES LOCALES (7.2)_Vote des Taux_2021
16. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville 2021_Adoption
17. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement 2021_Adoption
18. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de Chauffe 2021_Adoption
19. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement Camélias 2021_Adoption
20. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement Bellevue 2021_Adoption
21. SUBVENTIONS (7.5)_Associations d’intérêt local_Versement
22. SUBVENTIONS (7.5)_Comité de Jumelage_Versement
23. SUBVENTIONS (7.5)_Association Les Landes
24. URBANISME(2.1)_Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
25. ENVIRONNEMENT(8.8)_Charte d’entretien des espaces des collectivités_Niveau 5
26. SUBVENTIONS (7.5)_Centre Social_Activités périscolaires
27. ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques_Activités scolaires
28. ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques_Fournitures scolaires
29. ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles privées_Fournitures scolaires