Saint-Malo de Beignon

Publié le 29 mars 2021

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté se réunira le jeudi 1er avril à 18 h 30 à la salle polyvalente de Pleucadeuc.

Ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 25/02/2021 – Annexe 1
3. Affaires générales – Désignations des élus dans les organismes extérieurs – Annexe 2
4. à 11. : Vote du budget primitif – Annexe 3
4. Budget principal
5. Budget annexe culture tourisme
6. Budget annexe économiques et services
7. Budget annexe parcs d’activités communautaires
8. Budget annexe équipements aquatiques
9. Budget annexe halte fluviale
10. Budget annexe déchets
11. Budget annexe assainissement
12. Vote de la fiscalité
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES HUTTER
13. Climat – Adhésion à l’association Air Breizh
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
14. Economie – Noms de rues – Parc d’activités du Gros Chêne à Sérent – Annexe 4
15. Economie – Parc d’Activités de Bel Orient (Bohal) – vente de terrain à la société L2M
16. Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest tranche 1 (Guer) – vente de terrain à Monsieur Pelé
17. Parc d’activités du Val Coric Ouest 2 (Guer) – vente de terrain à la société Les Toits Plélanais
18. Développement économique : Vente de terrain – parc d’activités du Val Coric Ouest T2 à Mix Buffet
19. Parc d’activités du Val Coric Est (Guer) – Dossier d’autorisation Loi sur l’Eau
20. Développement économique – Attribution de subvention à la Technopole VIPE – Annexe 5
21. Développement économique : Convention avec Initiative Pays de Ploërmel (IPP) – Annexe 6
AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL
22. Déchets – Changement de statuts SITTOM-MI – Annexe 7
AFFAIRES PRESENTEES PAR BRUNO GICQUELLO
23. Habitat – Convention avec l’Adil – Annexe 8
24. Habitat – Adhésion au CAUE – Annexe 9
AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY
25. Services à la population – Vie associative – Attribution des demandes de subventions 2021
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS
– Démission de Paul Rodriguez de sa délégation de conseiller et de ses représentations au titre de la communauté de communes.