OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté se réunira le Jeudi 25 février 2021 à 18h30 au Centre Culturel Artémisia de La Gacilly.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des séances du 03 et 17/12/2020
3. Affaires générales – Désignations des élus dans les organismes extérieurs et commissions
4. Vie associative : Fonds de soutien exceptionnel aux associations – PASS ASSO
5. Vol de la régie d’avances et de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage située à Guer.

AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY
6. Finances – Vote des comptes de gestion (budget principal et budgets annexes)
7. Finances – Approbation des comptes administratifs (Budget principal et budgets annexes)
8. Finances – Subvention d’équilibre des budgets annexes (fonctionnement et investissement)
9. Finances – Affectation des résultats 2020
10. Finances – Attribution des attributions de compensation
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
11. Développement économique – Parc d’activités du Gros Chêne (Sérent) – plan de financement et demande de subventions
12. Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest – 2ème tranche (Guer) – Prix de vente des terrains
13. Développement économique : Vente de terrain – parc d’activités Val Coric Ouest T2 aux Transports Morin
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES HUTTER
14. Energie – Station photovoltaïque – Pépinière d’entreprises du Gros Chêne à Sérent – Annexe A3 et A4
AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL
15. Déchets : Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères et prix en déchetteries des professionnels – Tarifs 2021
AFFAIRES PRESENTEES PAR MURIEL HERVE
16. Prise de compétence Mobilité
QUESTIONS DIVERSES


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