Saint-Malo de Beignon

Publié le 1 décembre 2020

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté (OBC) se réunira le jeudi 3 décembre à 18 heures au centre culturel Artémisia de La Gacilly

Ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2020
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales : Subvention 2020 – Demandes de révision
5. Affaires générales : Ressources humaines – recrutement d’un contrat d’apprentissage
6. Affaires générales : Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
7. Tourisme – Stratégie itinérance : plan de financement des investissements OBC
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES HUTTER
8. Energie – Prise de participation dans Ia société par actions simplifiée Oust à Brocéliande énergies

AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES HUTTER ET YANN YHUEL
9. Environnement et Déchets : Programme d’actions du projet « Territoire Econome en Ressource »
AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY
10. Finances – Budget Principal – DM 6 relative au virement de crédit au chapitre budgétaire 012
11. Finances – Budget Principal – DM 7 relative au virement de crédit au chapitre budgétaire 040
12. Finances – Budget Culture Tourisme – DM 3 relative au virement de crédit au chapitre budgétaire 012

AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY
13. Vie sociale – Convention de partenariat et de financement avec le Centre social du pays de Guer – Avenant 1/2020 portant sur le report de la convention d’une année.
14. Vie sociale – Convention de partenariat et de financement avec le Centre social du pays de Guer – Avenant 2/2020 portant sur le financement de l’accompagnement dans le système « Ti-bus ».

AFFAIRES PRESENTEES PAR BRUNO GICQUELLO
15. Habitat – Désignation d’un représentant au plan départemental d’action pour le logement et
l’hébergement des personnes défavorisées du Morbihan
16. Habitat – Programme Local de l’Habitat : Convention Creha Ouest

 QUESTIONS DIVERSES