Pays de Ploërmel

Publié le 24 novembre 2020

Montertelot. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Montertelot se réunira ce vendredi 27 novembre à 19 h 30. En raison des contraintes sanitaires, cette réunion se déroulera à huis clos.

En voici l’ordre du jour:

Désignation d’un secrétaire de séance

Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2020

Projet de restauration du clocher de l’Église

Proposition d’intervention du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)

Réflexion sur la mise en œuvre ou non de la compétence pour un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

La « Route fleurie »

Transfert des pouvoirs de police spéciale des maires au président de Ploërmel Communauté

Désignation d’un référent covoiturage

Rétrocession d’une concession trentenaire à la commune

Convention d’accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion du Morbihan

Convention relative à la prestation paye

Saisine du Comité Technique départemental pour la mise en œuvre de l’entretien professionnel d’évaluation (détermination des critères d’évaluation)

Communication du rapport d’activité 2019 de Morbihan Énergies

Désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) pour une mise en conformité avec les obligations du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données personnelles)

Motion pour le maintien du maillage territorial des Finances Publiques et le maintien d’un service public de proximité

Questions diverses :
Proposition de numérisation et d’indexation des registres d’État Civil
Couleurs de Bretagne
Commission Fleurissement à réunir
Proposition de référencement sur https://www.pagesjaunes.fr/
Etc…