Saint-Malo de Beignon

Publié le 22 septembre 2020

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira ce jeudi 24 septembre 2020 à 18 h 30 au complexe des Nouettes à saint-Abraham.

ORDRE DU JOUR

-Appel des conseillers communautaires par le Président
-AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 30 juillet 2020
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales : installation de la conférence des maires
5. Affaires générales : Désignation des membres dans les 8 commissions communautaires
6. Affaires générales : Désignation des membres à la CLECT
7. Affaires générales : Désignation des commissaires à la CIID
8. Affaires générales : Désignation des membres au SITTOM Mi. Modification
9. Affaires générales : SIGEP – Désignation des membres au Syndicat (22)
10. Affaires générales : Transfert de pouvoirs de police
11. Ressources humaines : Approbation du tableau des effectifs
12. Ressources Humaines : Modification des conditions d’attribution du RIFSEEP
13. Ressources Humaines : Avancements de grade – Détermination de ratios promus-promouvables
AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
14. Affaires générales : Formation des élus
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
15. Tourisme : Vote sur la taxe de séjour
16. Projet itinérance : Validation du Plan de Financement (DSIL)
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES HUTTER
17. Plan Climat Agricole : OPAH OBC – Approbation du plan de financement
AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE HELENE HERRY
18. Créances irrécouvrables de 480.75€
19. Répartition du FPIC 2020
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
20. Economie : COVID 19 – Fonds local d’aide aux entreprises
21. Economie : IPP – subvention 2020
22. Economie : Technopole – subvention 2020
23. Economie : Vente d’un ensemble immobilier à Guer
24. Economie : Vente de terrain – PA Bel Orient à M.Gain
25. Economie : Vente de terrain – PA Val Coric à M.Pannelier
AFFAIRES PRESENTEES PAR MURIEL HERVE
26. Projet itinérance : Validation du Plan de Financement (DSIL)
AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY
27. Vie sociale : convention 2020-2021-2022 Centre d’Accès au Droit et participation de l’OBC
AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL
28. Environnement : Réhabilitation de la déchèterie de Carentoir – Approbation du plan
29. Environnement : Eau du Morbihan – Approbation du retrait des communes de Pluherlin, Saint Gravé et Ploërmel (partie Monterrein)
AFFAIRES PRESENTEES PAR SYLVIE HOURMAND
30. Petite Enfance : Construction d’un pôle enfance à La Gacilly – Validation du plan de financement
QUESTIONS DIVERSES
31. Affaires générales : Pacte de gouvernance, décision de principe
32. Affaires générales : Création d’un conseil de développement