Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira ce vendredi 18 septembre à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) – Adoption du Règlement Intérieur Du Conseil Municipal
2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Indemnités au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués
3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Majoration des indemnités au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués
4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Mise en place de la commission “Finances, prospective et ressources”
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Mise en place de la commission “Travaux, cadre de vie, urbanisme”
6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Mise en place de la commission “Démocratie de proximité – sécurité”
7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Mise en place de la commission “Affaires éducatives, sport, jeunesse”
8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Mise en place de la commission “Affaires sociales, culture, communication”
9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Mise en place de la Commission Communale d’Accessibilité (CCA)
10. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE (5.3) – Désignation de représentants à la Mission Locale de Ploërmel
11. INTERCOMMUNALITE (5.7)_ D’oust à Brocéliande Communauté_Membres de la CLECT
12. TRANSPORT (8.7) – Développement du schéma vélo
13. INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4) – Fonds de solidarité local aux entreprises
14. COMMUNES (9.1) – Transfert de la compétence à caractère optionnel ” Gaz ” au syndicat départemental d’énergies du Morbihan (usuellement dénommé “Morbihan Energies “)
15. FINANCES LOCALES (7.10) – CDC Habitat – Avenue du Maréchal Fayolle
16. FONCTION PUBLIQUE(4.1)_Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire
17. FONCTION PUBLIQUE (4.2) – Recrutement de contactuels – 2020
18. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.3) – Désignation des représentants au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
19. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6) – Formation des élus locaux
20. FINANCES LOCALES (7.1) – Budget Ville 2020 – Décision modificative n° 1
21. FINANCES LOCALES (7.10) – Indemnités de gardiennage des Eglises de Guer – 2020
22.
23. FINANCES LOCALES (7.2) – Taxe d’assainissement – Part communale 2021
24. ASSAINISSEMENT (8.8) – Assainissement Collectif – RPQS 2019
25. COMMANDE PUBLIQUE (1.2) – DSP Assainissement Collectif – Rapport du délégataire VEOLIA 2019
26. FINANCES LOCALES (7.2) – Demande de Subvention – Conseil Départemental du Morbihan au titre du programme de Solidarité Territoriale (PST) – Réfection du pont de la Ville Louis et du Pont de Choiseul
27. FINANCES LOCALES (7.2) – Demande de Subvention – Agence de l’Eau Loire Bretagne – Dépenses Exceptionnelles liées à l’interdiction de l’épandage des boues non-hygiénisées de la Station d’épuration
28. DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) – Dénomination d’une rue – Secteur : Guer Bellevue
29. DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) – Dénomination d’une rue – Secteur : Guer Centre
30. ACQUISITIONS (3.1) – Complexe sportif et habitat
31. ACQUISITIONS (3.1) – Déviation Val Coric
32. SUBVENTIONS (7.5) – Cantine scolaire écoles privées – versement 2020


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