Saint-Malo de Beignon

Publié le 18 décembre 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le 19 décembre prochain à la salle des fêtes de Tréal à partir de 18h30.

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Appel des élus par le président
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du compte-rendu du 28 novembre 2019
4. Finances – Budget economiques et Services – DM 8 relative à l’ajustement de crédit sur les chapitres budgétaires 68
5. Finances – Budget Equipement Aquatique – DM 4 relative à l’ajustement de crédit sur les chapitres budgétaires 28
6. Commande publique – Aménagement du centre d’incendie et de secours à Guer – marché de travaux – attribution des entreprises
7. Commande publique – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Carentoir et la mise en oeuvre des contrôles d’accès dans les déchèteries de Carentoir, Ruffiac et Sérent – lancement appels d’offres
8. Commande publique – Maîtrise d’oeuvre pour la construction du pôle enfance jeunesse de La Gacilly – lancement appels d’offres
9. Commande publique : Groupement de commandes relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments
10. Commande publique – cantine intercommunale de La Gacilly – Avenant de prolongation de la délégation de service public pour l’exploitation du service de restauration collective
AFFAIRE PRESENTEE PAR ALAIN LAUNAY
11. Développement économique – Parc d’activités du Gros Chêne (Sérent) – plan de financement et demande de subventions DETR
AFFAIRE PRESENTEE PAR GAELLE BERTHEVAS
12. Ressources humaines – Régime indemnitaire – mise en place du complément indemnitaire annuel
13. Ressources humaines – Modification du règlement de temps de travail
14. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
AFFAIRE PRESENTEE PAR GUY DROUGARD
15. Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Vote des tarifs
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
16. Validation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
17. Modification critères d’éligibilité aides OPAH
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS