Réminiac

Publié le 26 novembre 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le prochain conseil de l’Oust à Brocéliande communauté se tiendra le jeudi 28 novembre à 18h30 à la salle multifonctions de Bohal.

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Appel des élus par le président
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du compte-rendu du 28 novembre 2019
4. Affaires générales : Modification de certains termes des délibérations portant sur les statuts et l’intérêt communautaire à la demande de la Préfecture
5. SDIS – Convention portant mise à disposition de casernements et modalités financières
6. Affaires générales : ADCF – Proposition d’adoption de la motion « Intercommunalité, le temps de stabilité est venu »
7. Alliance Inter-Métropolitaine Loire Bretagne (AILB) : Contribution OBC – mise à jour du nombre d’habitants
8. Affaires générales : Alliance Inter-Métropolitaine Loire Bretagne (AILB) : convention d‘étude expérimentale 2019-2022
 AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
9. Finances : Budget principal, budget économique et services, budget aquatique, budget déchets : Décisions modificatives
10. Correction des équilibres sur exercices antérieurs par prélèvement sur le 1068
11. Finances : Budget annexe assainissement – Reversement partiel exceptionnel d’une quote-part du résultat d’investissement vers la section de fonctionnement
AFFAIRE PRESENTEE PAR GAELLE BERTHEVAS
12. SIG Mutualisé : Création d’une plateforme mutualisée, adoption de la convention et de la charte de l’utilisateur afférentes
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
13. Tourisme : Prolongation de la convention avec l’association des Landes
14. Tourisme : Projet des chevaliers de la table ronde sur la commune de Néant sur Yvel
– Demande de subvention formulée par l’Association de Sauvegarde du Val Sans
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AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
15. Déchets : Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères et tarifs des dépôts de professionnels en déchèterie – Tarifs 2020
16. Déchets : Règlement de facturation de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM)
17. Candidature à l’appel à projet TER
18. Déchets : Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS