Saint-Malo de Beignon

Publié le 24 septembre 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du conseil communautaire de l’Oust à brocéliande communauté qui se réunira ce jeudi 26 septembre à 18 h 30 à la salle des fêtes de Missiriac.

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 04 juillet 2019
3. Affaires générales : Mise à jour des statuts et de l’intérêt communautaire
4. Affaires générales – Modification des représentants de Beignon au sein des commissions communautaires
5. Affaires générales – Désignation de 3 membres au Conseil de Développement
6. Affaires générales – Approbation des modalités financières de sortie du Syndicat de la Basse Vallée de l’Oust
7. Affaires générales – Subventions attribuables dans le cadre de l’enveloppe spécifique de 10 000 €
8. Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) – Détermination du secteur géographique d’intervention et désignation de l’élu référent au Comité Local pour l’emploi
9. Accueil de deux jeunes en service civique pour la mission « ambassadeur de l’accessibilité »
10. SDIS – Convention portant mise à disposition de casernements et modalités financières
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
11. Finances : Budgets principal, économique et déchets : Décisions modificatives
12. Finances : Remise du rapport de la CLECT
13. Finances : Indemnités de conseil du trésorier
14. Commande publique – réhabilitation et extension du Musée de la Résistance bretonne à Saint-Marcel – marché de travaux – attribution des entreprises
AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
15. Recrutement d’un contrat d’apprentissage au service Communication
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
16. Tourisme : Taxe de séjour 2020
17. Culture : Changement de nom du Musée de la Résistance bretonne en Musée de la Résistance en Bretagne
18. Culture : Transfert des collections du Musée de la Résistance
AFFAIRES PRESENTEES PAR GUY DROUGARD
19. Environnement : Assainissement – Organisation et devenir du service
20. Environnement : Eau du Morbihan – Approbation du rapport 2018 sur le prix et la qualité du service
AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
21. Déchets : SMICTOM – Approbation du rapport d’activités 2018
22. Déchets : REGION – Avis sur le projet du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
23. Habitat : Arrêt et validation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
24. Mobilité : Création d’une vélo-école mobile – subvention 2019/2020
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