Oust à Brocéliande

Publié le 1 juillet 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire de l’OBC qui se tiendra le jeudi 4 juillet à 18h30 à la salle communale de Saint-Congard:

Appel des conseillers communautaires par le Président
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 23 mai 2019
3. Adhésion à la SPL Rochefort en Terre Tourisme – Approbation des statuts
4. Affaires générales : Compétence Transports scolaires primaires
5. Création du Syndicat Mixte Destination Brocéliande : Approbation des statuts ;
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
6. SIGEP : Dissolution comptable au 1er septembre 2019
7. SIGEP : Reprise de l’activité et de la gestion au 1er septembre 2019 avec intégration de la base comptable
8. SIGEP : Substitution par l’OBC dans le paiement des dépenses de fonctionnement et d’investissement et dans la perception des recettes de fonctionnement et d’investissement
9. Finances : Modalités de répartition du FPIC 2019
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
10. Développement Economique – Extension Nord du parc d’activités du Gros Chêne – Demande de défrichement
11. Développement Economique – Extension Nord du parc d’activités du Gros Chêne – Demande de permis d’aménager
12. Développement Economique – Extension Sud du parc d’activités du Gros Chêne – Demande de permis d’aménager
13. Développement économique – Parc d’activités de Bel Orient à Bohal – assainissement collectif – tarifs des abonnés
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
14. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
15. Ressources humaines : Avancements de grade : ratios promus-promouvables
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ
16. Vie sociale – Convention de partenariat et de financement avec le Centre social du pays de Guer – Avenant 1/2019 portant sur le mode de calcul et le montant de la participation pour les ALSH
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
17. Mobilités : adhésion à l’association « Vélo&Territoires »
→ QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS