Ploërmel Communauté

Publié le 21 mai 2019

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Mauron qui se tiendra le jeudi 23 mai 2019 à 19h00 en Mairie.

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

– Tirage au sort du jury d’assise

II – INTERCOMMUNALITE

2019/58 – Ploërmel Communauté – Assainissement collectif –Transfert de compétence au 1er janvier 2020

2019/59 – Convention de service pour la mise à disposition du restaurant municipal à Ploërmel Communauté pour les services ALSH et sports

III – FONCTION PUBLIQUE

2019/60 – Adhésion aux missions optionnelles du CDG 56

2019/61 – Approbation de la convention d’accompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le CDG 56

2019/62 – Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d’un contrat de service avec le CDG 56

IV – FINANCES

2019/63 – Restaurant municipal : tarif pour la mise à disposition du service de restauration à Ploërmel
Communauté

2019/64 – Règlements et tarifs des services périscolaires

2019/65 – Indemnité gardiennage des églises

2019/66 – Budget principal commune : décision modificative n°1

2019/67 – Budget annexe assainissement collectif : décision modificative n°1

V – POLICE

2019/68 – Gendarmerie Nationale – Dispositif « participation citoyenne » – Convention de participation