Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Mauron qui se tiendra le jeudi 23 mai 2019 à 19h00 en Mairie.

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

– Tirage au sort du jury d’assise

II – INTERCOMMUNALITE

2019/58 – Ploërmel Communauté – Assainissement collectif –Transfert de compétence au 1er janvier 2020

2019/59 – Convention de service pour la mise à disposition du restaurant municipal à Ploërmel Communauté pour les services ALSH et sports

III – FONCTION PUBLIQUE

2019/60 – Adhésion aux missions optionnelles du CDG 56

2019/61 – Approbation de la convention d’accompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le CDG 56

2019/62 – Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d’un contrat de service avec le CDG 56

IV – FINANCES

2019/63 – Restaurant municipal : tarif pour la mise à disposition du service de restauration à Ploërmel
Communauté

2019/64 – Règlements et tarifs des services périscolaires

2019/65 – Indemnité gardiennage des églises

2019/66 – Budget principal commune : décision modificative n°1

2019/67 – Budget annexe assainissement collectif : décision modificative n°1

V – POLICE

2019/68 – Gendarmerie Nationale – Dispositif « participation citoyenne » – Convention de participation


'Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal' a 1 commentaire

  1. 21 mai 2019 @ 21 h 50 min Chuttt, les enfants dorment

    Mauron, Mauron ???
    C’est où ?
    C’est quoi ?
    Et ?
    Ah ? Il reste un conseil municipal à Mauron.
    Avec des élus ?
    Bin ça alors !

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