Oust à Brocéliande

Publié le 20 mai 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté qui se tiendra ce jeudi 23 mai à 18h30 à la salle socio-culturelle de Lizio.

Intervention du cabinet d’étude ATEMIA missionné par la Destination Brocéliande

Appel des conseillers communautaires par le Président

 AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 28 mars 2019
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales : Nouvelles modalités de répartition et attributions des subventions
5. Affaires générales : Position du conseil communautaire quant à la composition du futur organe délibérant
6. Affaires générales : SITTOM-Mi – désignation de 4 membres supplémentaires (2 titulaires et 2 suppléants) suite à l’intégration de l’ex-territoire de La Gacilly
7. Affaires générales – Approbation des statuts du Syndicat Eau du Morbihan et désignation des représentants d’OBC
8. Affaires générales – Désignation des représentants à Eau du Morbihan
9. Affaires générales – Transfert de la supérette et les locaux d’habitation du Val d’Oust a la commune – révision du prix de cession
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
10. Finances – Budget Equipement aquatique – DM 1 relative à l’ajustement de crédit sur les chapitres budgétaires 67
11. Commande publique – suivi et animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – marché de services – attribution des entreprises
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
12. Développement économique – espace tertiaire à Guer – vente a Virginie Audic
13. Développement économique – Projet alimentaire territorial – Subvention à la Chambre d’agriculture
AFFAIRES PRESENTEES PAR GUY DROUGARD
14. Environnement : SMGBO – Adhésion au contrat territorial du Grand Bassin de l’Oust 2019-2024
AFFAIRES PRESENTEES PAR BRUNO GICQUELLO
15. NTIC : Mise en oeuvre de la Montée en Débit (phase 3)
AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ
16. Vie sociale – Démarche d’accompagnement pour l’élaboration d’un projet social intercommunal
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
17. Habitat – OPAH, Validation des critères d’attribution pour le versement des primes exceptionnelles
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS