Ploërmel Communauté

Publié le 12 novembre 2018

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal du Val d’Oust se réunira le jeudi 15 novembre à la salle polyvalente du Val Chevrier au Roc Saint André. En voici l’ordre du jour:

1-Approbation du compte rendu de la réunion du 26 septembre 2018

2-Restaurants scolaires

Convention avec l’ESAT pour la fourniture des repas aux restaurants scolaires de La Chapelle-Caro et du Roc-Saint-André

Subvention APEL (prix des repas)

3-Bâtiments

Révision du bail de la brocante (La Chapelle-Caro)

Demande de location d’un local par l’entreprise « DIAG et solutions » -La Chapelle Caro

location du logement 23 rue de Bas, à Quily

4-Ressources humaines

Recrutement d’un agent contractuel pour l’accueil de la mairie VDO

demande d’un temps partiel

5- Crématorium

Informations sur les démarches en cours

Désignation d’administrateurs pour siéger au conseil d’administration en remplacement des démissionnaires

6-Assainissement

Uniformisation des différents tarifs (raccordement, abonnement…)

7-Vente de terrain

Vente d’une parcelle de terrain pour bâtir une maison individuelle au Roc Saint-André

8-ALSH du Val d’Oust (« centre aéré »)

Résultat de l’enquête auprès des familles

Soutien à l’association famille rurale afin d’organiser un accueil pendant les petites vacances

Rencontre avec Ploërmel communauté

9-Autorisation de réintégrer le budget de Bobuay au budget de la commune

10-Réaménagement des prêts des organismes HLM

Consiste en un allongement de la durée de remboursement et de la garantie communale

11-Commission de transfert des charges de Ploërmel communauté

Avis sur les décisions de transfert des charges de la commune de Val d’Oust vers la communauté de communes

12- Questions diverses

Informations sur les festivités de Noël

Calendrier SCOT et avancement du PLU

Informations diverses