Oust à Brocéliande

Publié le 12 novembre 2018

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté (OBC) qui se réunira le jeudi 15 novembre à 18 h 30 à la salle des fêtes de Réminiac:

Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 27 septembre 2018
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
4. Finances : Budget principal, Décisions modificatives
5. Finances : Indemnités de conseil du Trésorier
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
6. Economie : Association L’outil en mains : Demande de subvention
AFFAIRES PRESENTEES PAR GUY DROUGARD
7. SPANC : Tarifs 2019
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
8. Tourisme : Centre des Landes, choix du futur mode de gestion
9. Tourisme : Centre des Landes, demande de subvention pour l’appel à projet « Mégalithes de Bretagne »
10. Culture – Attribution de subventions pour les associations d’enseignement musical
AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
11. Déchets – Organisation du service « collecte des déchets » 2019
12. Déchets – Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) et tarifs des dépôts de professionnels en déchèterie
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
13. Habitat – OPAH, Présentation du plan d’actions 2019-2021
14. Mobilité – Financement d’un poste French mobility
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS
– Hôpital de Ploërmel : Refus d’appareil IRM, proposition de motion