Oust à Brocéliande

Publié le 29 mai 2018

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté qui se tiendra jeudi 31 mai à 18h30 à la salle socio-culturelle de Saint Martin sur Oust.

Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du 29 mars et du 12 avril ;
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil ;
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
4. Affaires générales : liste des acquisitions et ventes de terrains conclues en 2017 ;
5. Affaires générales : GBO – Modification des statuts ;
6. Affaires générales : GBO – Désignation de représentants (11) ;
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
7. Finances : Exonération du régisseur suite à un vol ;
8. Finances : Approbation des comptes de gestion des Centres de Secours de La Gacilly et Malestroit ;
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
9. Fonds de concours aux communes pour l’installation d’un commerce de proximité : demande de Bohal pour l’installation d’un Bar-Tabac ;
10. ZA Bel Orient : Lancement de la consultation pour la mise en place d’un assainissement collectif ;
11. Parc d’activité Val Coric Ouest – Tranche 1- Modification du permis d’aménager ;
12. Parc d’activité Val Coric Est – Modification du permis d’aménager et modification de la délégation du conseil au bureau communautaire ;
13. Parc d’activité du val Coric ouest – Vente de terrain à M. HAMON ;
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
14. Composition du Comité, d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail ;
15. Composition du Comité Technique ;
16. Ressources humaines : Modification du règlement du temps de travail
17. Modification du tableau des effectifs
→ QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS