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Oust à Brocéliande

Publié le 12 mars 2018

Malestroit. Conseil municipal : l’office de tourisme quitte la place du Bouffay

Comme nous l’avons déjà indiqué, le conseil municipal de Malestroit se réunira ce mardi 13 mars notamment pour voter ses budgets.   Voici l’ordre du jour détaillé de cette réunion dans lequel on notera le sujet portant sur l’avenir de l’Office de Tourisme. Depuis le mois de juin dernier, à titre expérimental, Oust à Brocéliande communauté a installé l’office de tourisme dans ce local situé face à la mairie, idéalement placé en plein centre-ville. La communauté de communes envisageait d’acquérir le local pour pérenniser l’expérience. Elle renonce, en raison d’un prix de vente trop élevé (voir ci-dessous). Le conseil devrait donc décider ce soir, de louer ce local à un investisseur.

La réunion débutera à 20 heures.

Ordre du Jour détaillé

Finances :

La commission des finances et du personnel s’est réunie le 20 février dernier, suivie d’une commission des finances élargie le 06 mars 2018. Les documents joints découlent des débats ayant eu lieu au sein de cette réunion.
-Présentation des Comptes de gestion 2017, Comptes Administratifs 2017, affectation des résultats 2017 et Budgets Primitifs 2018
-Budget annexe du Lotissement de la Gare (documents joints)
-Budget annexe du Lotissement de la Croizédo (documents joints)
-Budget annexe de la Maison de Santé Pluridisciplinaire (documents joints)
-Budget principal de la commune (documents joints)
-Vote des taux d’imposition 2018 : dans le projet de budget, les taux d’imposition sont inchangés.
Affaires financières diverses
Enveloppe 2018 pour les subventions exceptionnelles
Il est proposé de conserver les montants habituels :
-Enveloppe sport : 1.269 €
-Enveloppe culture : 952 €
-Enveloppe exécutif : 6.220 €
Demandes de subventions exceptionnelles
-La Compagnie des Besants : demande d’aide pour la création de l’association. Il est proposé de verser 250 €.
-Phil Escape : demande d’aide pour la création de l’association. Il est proposé de verser 250 €.
-OCCE : dans le cadre du projet « danse » mené par l’école Paul Gauguin, un partenariat était nécessaire avec la municipalité pour permettre la mise en place. Le Pass’Temps est donc associé à ce projet. Dans ce cadre, il est proposé de valider une subvention exceptionnelle de 500 €.
-Concours National de la Résistance et de la Déportation : il est proposé au conseil municipal de verser au Comité de liaison du Concours scolaire de la résistance et de la déportation du Morbihan une subvention exceptionnelle de 100 €.
Vente d’un terrain – délaissé de La Gare : fixation du prix de vente
Suite à des contacts avec un investisseur intéressé par l’acquisition de ce terrain, cadastré AW 5, pour une activité commerciale, les Domaines ont été consultés afin de mettre à jour leur estimation, qui s’élève à 55.000 € avec une marge de 10%.
Les Domaines ont précisé que ce prix devait être entendu VRD comprise, ce qui n’est pas le cas de ce terrain en l’état actuel. Ces travaux sont estimés à environ 12.000 €.
Il est proposé au conseil municipal de se prononcer sur la vente de ce terrain à un prix de 41.000 €, tenant compte des travaux de VRD qui seront à la charge de l’acquéreur, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette vente à intervenir en l’étude de Maître Laroze, notaire à Malestroit.

Location d’un local – bâtiment place du Bouffay : fixation du montant du loyer

En juin 2017, Jean-Luc Bléher, le président d’Oust à Brocéliande Communauté était venu visiter le local accueillant l’office de tourisme, précisant qu’il s’agissait d’une expérience

« L’Office de Tourisme intercommunal occupe depuis l’année dernière le bâtiment communal situé place du Bouffay. Cette occupation, consentie à titre gratuit pour une durée déterminée, devait permettre à l’OBC de mesurer l’impact de ce nouvel emplacement sur la fréquentation de l’office de tourisme, la communauté de communes envisageant ensuite une occupation définitive par le biais d’un achat du bâtiment.
Les chiffres de fréquentation ont été concluants, en augmentation par rapport aux années précédentes.
Les Domaines ont évalué ce bien en tenant compte de son emplacement privilégié au cœur de ville. Il s’agit d’un bâtiment d’une superficie d’environ 120 m², le prix annoncé, 162.500 €  est en adéquation avec les tarifs constatés dans ce secteur.
Nous avions une marge de négociation de 15%. L’Office de Tourisme étant la vitrine touristique du Pays de Malestroit, l’exécutif, dans les discussions avec l’OBC, avait consenti à appliquer le maximum de baisse autorisé par les Domaines, portant le prix de vente à 138.125 €.
Cependant, l’OBC refuse cette proposition, estimant le prix encore trop élevé.
Parallèlement, plusieurs investisseurs sont à la recherche de locaux vacants dans le centre. Suite à une rencontre avec ces porteurs de projet, l’un se montre plus particulièrement intéressé par le bâtiment. Il souhaiterait pouvoir le louer dans un premier temps, pour une durée allant du 19 mars 2018 au 31 décembre 2018, avec possibilité d’achat.
Il est proposé au conseil municipal de valider la mise en location du bâtiment, de fixer le montant du loyer à 550 € par mois, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer le bail précaire correspondant. »

Informations diverses

-Syndicat intercommunal du groupe scolaire public : avis sur la poursuite des TAP
Le syndicat a demandé aux communes membres de se prononcer sur la poursuite des Temps d’activité périscolaires pour l’année 2018/2019. Ce point a été abordé lors de la séance de conseil municipal du mois de février. Il avait alors été décidé d’attendre le mois de mars pour disposer d’éléments complémentaires afin de prendre un avis éclairé.
La réunion du conseil d’école aura lieu le 12 mars, la position officielle des enseignants et des parents sera donc connue pour la réunion du conseil municipal du 13 mars, le comité syndical se réunissant quant à lui le 14 mars pour prendre sa décision.
Cependant, le SIGSP a déjà évoqué ce point lors de sa séance du 7 février 2108. Vous trouverez en pièce jointe un extrait du PV de cette réunion (page 10).
Le conseil municipal devra se positionner sur la poursuite des TAP pour l’année 2018/2019.
De l’Oust à Brocéliande Communauté : projet de territoire
Vous avez été destinataires du projet de territoire transmis par l’OBC courant février. Le délai de réflexion a été prolongé, puisque le projet sera examiné en conseil communautaire le 12 avril 2018.
Il sera proposé au conseil municipal de débattre de ce projet lors de la séance, puis, après synthèse des discussions, de valider officiellement les observations par un vote qui interviendra lors du conseil du 10 avril 2018.

Ouverture à toutes propositions

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