Oust à Brocéliande

Publié le 27 septembre 2016

Les réunions de la semaine

Plusiuers réunions de communautés de communes ou de conseils municipaux sont prévus dans les jours prochains. En voici le détail…

Caro. Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal de Caro se réunira le mercredi 28 septembre à 19h30 à la mairie.

Montertelot. Réunion de Ploërmel communauté

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 28 septembre 2016 à 19H00 à la salle polyvalente de Montertelot.

ORDRE DU JOUR :

Saint-Congard. Réunion de la CCVOL

Le prochain Conseil Communautaire de la CCVOL se tiendra le jeudi 29 septembre prochain à 18h30 à Saint-Congard.

Ordre du jour de la réunion :

 1)       Désignation d’un secrétaire de séance

2)       Approbation du compte-rendu du 30 juin 2016

1.             ADMINISTRATION GENERALE

3)    Fusion : Choix du nom et de la localisation du siège de la future Communauté de Communes et information sur la composition du conseil communautaire

4)       Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs dans le cadre de la configuration future du service SPANC

5)       Finances : Mise en place de la taxe de séjour intercommunale

6)       Finances : Etat des créances irrécouvrables –  budget principal et déchets

7)       Décisions modificatives sur les budgets annexes « piscines » et « Musée »

8)       Marché Public : Choix du prestataire pour l’acquisition d’un porteur multi service

9)        Marché Public : Choix des prestataires dans le cadre du Marché « assurances »

10)    Marché Public : avenants aux marchés de travaux réalisés sur les PA de Val d’Oust et du Gros Chêne

11)    Gîte Rando-accueil : Renouvellement de la DSP

1. POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12)    Aménagement : Acquisition d’un terrain à Saint Abraham dans le cadre de l’expérimentation foncière

13)    Développement éco : Cession de parcelle de terrains située à Saint Marcel

                             III.            POLE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENT

14)    Environnement : Acquisition de terrains jouxtant la déchèterie située à Ruffiac

1. QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS

Bilan d’activités 2015