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Publié le 22 février 2015

Questembert. Conseil municipal : l’ordre du jour

Photo d'archives
Photo d’archives

Le conseil municipal de Questembert se réunira demain lundi à 20 heures à l’hôtel de ville. En voici l’ordre du jour:

-Approbation des comptes de gestion 2014

Budget général, camping municipal et production énergie photovoltaïque

-Approbation des comptes administratifs 2014 :

Budget commune, camping municipal, production d’énergie photovoltaïque

-Débat d’orientation budgétaire 2015

-Allocations annuelles pour les dépenses d’équipement aux écoles publiques et RASED

-Participations communales annuelles de fonctionnement en faveur des établissements scolaires

-Contrats d’association avec l’école Notre dame et l’école Diwan

-Coût d’un enfant fréquentant l’école communale à imputer aux élèves domiciliés sur les autres communes

-Versement de la subvention d’équilibre 2015 au CCAS

-Demande de subvention dans le cadre du financement du chantier « nature et patrimoine »

-Convention pour l’instruction des Autorisations et Actes relatifs à l’Occupation du Sol avec Vannes Agglo (ADS)

-Collège d’éthique vidéo protection

-Urbanisme : dénomination de rues

-Convention de servitude avec ERDF à Bocquignac

-Facturation de travaux

-Réhabilitation de l’Hostellerie Le Guennego-avenants

-Résultats mise en concurrence-Information

-décision du maire dans le cadre de la délégation consentie-déclaration d’intention d’aliéner

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