Montertelot. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Montertelot se réunira le jeudi 24 juin à 19 h 30.…
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Publié le 23 juin 2021
Le prochain conseil municipal de la commune de Mauron aura lieu le jeudi 24 juin 2021 à 19h00 au centre social.
Centre bourg – Présentation de l’état d’avancement du projet
I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
– Adoption de l’ordre du jour.
– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire.
2021/56 – Dispositif « Petite Ville de Demain » – Signature de la convention d’adhésion
2021/57 – Ploërmel communauté – Convention de gestion des rongeurs aquatiques nuisibles sur les systèmes d’assainissement
II – URBANISME
2021/58 – ICPE – Consultation du public sur exploitation d’une station de recherche spécialisée en veaux de boucherie – Institut de l’élevage
III – RESSOURCES HUMAINES
2021/59 – Modification du tableau des effectifs
IV – FINANCES
2021/60 – Caserne de Gendarmerie – BSH – garantie emprunt
2021/61 – Bilan 2020 de la garderie périscolaire et demande de participation financière
2021/62 – Bilan 2020 du restaurant municipal et demande de participation financière
2021/63 – Coûts horaires de la main d’œuvre communale
2021/64 – Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 – CFA des côtes d’Armor
2021/65 – Règlement et tarifs des services périscolaires
2021/66 – Budget principal commune – Décision Modificative n°01